Reglement interieur de NIP production Radio Top Side

Association Loi 1901

Jérôme BELLINI

12/14 Avenue des Acacias

06500 MENTON

Tel : 04 93 97 86 52

E mail : contactradiotopside@gmail.com

Site : www.radiotopside.com

Article I – Membres – Accès aux locaux et
utilisations des matériels et logiciels

Seuls les permanents cités ci-dessous  peuvent utiliser les matériels (informatiques
ou non) et logiciels servant à la diffusion de sets lors des diffusions sur
Radio Top Side.

L’accès aux locaux se fait après accord du
Président de l’Association (Jérôme Bellini). Son appartement privé étant le
seul local accueillant le matériel pour la radio diffusion des programmes de
Radio Top Side.

Ne peuvent diffuser leurs programmes sur
Radio Top Side que les personnes suivantes donc permanentes :

Jérôme BELLINI

Didier THOMAS-BOURGNEUF

Christel DONNADIEU

Ron

Article II-1 - Invités

Régulièrement, des « invités » sont
amenés à produire leurs sets sur Radio Top Side.

Ils sont censés avoir pris connaissance du
présent règlement intérieur

Article II-2 – Responsabilités des
« invités »

Les invités sont toujours accompagnés de l’un
des permanents mais deviennent responsables 
du matériel qu’ils utilisent lors de la diffusion de leur set sur Radio
Top Side.

En cas de détérioration ou casse de matériel,
même en dehors de ceux de la Radio , l’« invité » doit remplacer ou
rembourser ce matériel, logiciel ou objet au prix d’achat actuel.

Article II-3 - Droits d’auteurs pour la
diffusion des sets des « invités »

Les « invités » sont censés avoir
réglé tous les droits d’auteurs avant la diffusion de leurs sets sur Radio Top
Side. L’Association NIP réglant déjà ses propres droits à la SACEM, SCPP, SPPF
elle n’est pas censée inclure les droits des « invités ».

Article II-4 - Assurances

L’association NIP Production prend en charge
l’assurance de Radio Top Side. Les « Invités » sont censés avoir leur
propre assurance responsabilité civile en cas de problème.

Article III - Hygiène et Sécurité

Il est interdit de pénétrer ou de demeurer
dans les locaux en état d'ébriété ou sous l'influence de drogues.

Il est interdit de fumer dans les locaux.

Article XII - Conclusion

Le présent règlement intérieur doit être
fourni à tous les membres entrant dans l'association.

Le présent règlement intérieur s'impose à
tous les membres de l'association pour le bon fonctionnement de celle-ci.

 Fait à Menton, le 12 Novembre 2009

                                                    Le
Président Jérôme BELLINI